Edition de l'Accueil Location de Vacances Vacance 34280
la grande motte
Choisir
ma location ici , c'est déjà être en vacances.
L'utilisation de tout service , marchand ou non , proposé à
tout internaute par le web sudfrance.com est réservé à un usage
strictement personnel.
CHARTE DE BONNE CONDUITE du
web :
Chaque Internaute (1) est seul responsable du pseudonyme choisi
et adresse mail , la responsabilité de sudfrance ne saurait
être engagée à ce titre. Sudfrance n'exerce aucune surveillance
ni aucun contrôle éditorial de la " foire aux questions " .
En conséquence, l'Internaute assume seul la responsabilité des
messages qu'il envoie. Ces messages doivent respecter les législations
en vigueur en France et dans le pays de résidence de l'Internaute.
A ce titre, l'Internaute s'engage notamment à ne pas diffuser
tout message ou toute Infosrmation quelle que soit sa forme ou
sa nature et à ne pas prendre de pseudonyme qui soit : contraire
à l'ordre public et aux bonnes mœurs, à caractère injurieux,
diffamatoire, raciste, xénophobe, homophobe, révisionniste ou
portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui, incitant
à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe
de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance
ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race
ou une religion déterminée, ou en raison de leurs convictions
politiques ou philosophiques menaçant une personne ou un groupe
de personnes, à caractère pédophile, incitant à commettre un
délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie
des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité, incitant
au suicide, permettant à des Tiers de se procurer directement
ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série
de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage
et d'intrusion dans les systèmes Infosrmatiques et de télécommunication,
des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale
tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux
droits d'autrui ou à la sécurité des personnes et des biens,
permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement
toute création protégée par un droit de propriété intellectuelle
(notamment droit d'auteur et brevet) d'une manière qui contrevienne
aux droits du titulaire de ces droits de propriété intellectuelle
et/ou aux lois en vigueur, en violation du caractère privé des
correspondances.
L'Internaute s'engage à respecter les droits d'autrui, et notamment
: les droits de la personnalité (tels que droit à l'image, droit
au respect de la vie privée), les droits des marques, les droits
d'auteurs ( notamment sur les logiciels, les sons, les images,
les photographies, les textes, les images animées ) et les droits
voisins (artistes interprètes, producteurs de phonogrammes et
de vidéogrammes, et les droits sui generis des producteurs de
bases de données), d'une manière générale, les droits des personnes
et des biens. Sudfrance aura la faculté d'interdire le site
à tous contrevenant.
DONNEES PERSONNELLES
Toute Infosrmation personnelle que l'Internaute serait amené
à transmettre à SUDFRANCE pour l'utilisation de certains Services
est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Infosrmatique
et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'Internaute dispose
d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des Infosrmations
personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment
par écrit à l'adresse suivante : web sudfrance , editeur Points
Infos Marine Immobilier 34280 LA GRANDE MOTTE
DONNEES
LIEES A LA NAVIGATION
Lors de sa navigation sur le Site, l'Internaute laisse sur
notre serveur des traces Infosrmatiques non nominatives , aucune
de ces traces ne sera mémorisée et à fortiori utlisées. COOKIES
sudfrance n'implantera aucun "cookie" dans l'ordinateur de
tout Internaute visitant le Site à savoir, et sans que cette
liste soit limitative, toute Infosrmation relative aux pages
consultées et aux dates et heures de consultation. .
PROPRIETE
DE SUDFRANCEDE SES PARTENAIRES
L'ensemble des contenus (photos, textes, etc...) consultables
sur le site de sudfrance sont et demeurent la propriété exclusive
de sudfrance et de ses partenaires . L'internaute n'est donc
pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces
contenus en dehors des cas prévus par la loi ou expressément
autorisés par l'éditeur.
Pour toute réalisation d'un lien avec le Site, l'Internaute
devra contacter au préalable sudfrance à l'adresse suivante
afin d'obtenir l'autorisation nécessaire à cet effet :
e-mail : diagimmo34@gmail.com
(1)
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès,
de > modification,de rectification et de suppression des données
qui vous > concernent (art. 34 de la loi "Infosrmatique et
Libertés" du 6janvier > 1978). Pour exercer ce droit, Vous
pouvez également exercer ce droit à l'adresse suivante : >
Désinscription http://www.sudfrance.com/ Infos/location/lagrandemotte/contact.html
|